Brevets

Bureaux des brevets par pays

Australie

Canada

Office européen des brevets

États-Unis

France

Irlande

Japon

PCT/OMPI

Royaume-Uni


Recherche de brevets par pays

Australie

Canada – La Base de données met à votre disposition la description et la reproduction des documents de brevets déposés au cours des soixante-quinze dernières années. Vous pouvez rechercher, interroger et étudier plus de 1 500 000 documents de brevets.

États-Unis – Recherchez parmi les brevets délivrés et les demandes publiées. Vous pouvez les imprimer gratuitement (page par page)

Delphion : Site commercial de recherche sur les brevets aux États-Unis.

Google Patents : Rechercher et télécharger des brevets et demandes de brevet américains en format PDF à l’aide de Google Patents.

Fresh Patents : Recevez des « alertes » lorsqu’un brevet américain fraîchement délivré comporte un des mots clés que vous avez choisi.

EspaceNet (Europe) : Excellente recherche sur les brevets en Europe. Accès à de nombreux documents internationaux sur les brevets.

Irlande

Japon Recherche dans les résumés de brevets japonais en utilisant des mots clés anglais.

Royaume-UniEntrez soit le no. de la demande ou celui de la publication et obtenez un historique complet.

Autres Pays – WIPO

Autres pays – PCT: L’engin de recherche du PCT (en Anglais seulement) vous permet de rechercher parmi plus d’un million de demandes de brevet.


Guides et sites informatifs

Calcul de l’expiration d’un brevet USA : Le USPTO a créé un calculateur pour aider à déterminer la date d’expiration d’un brevet US.

Guide Canadien des brevets : Ce guide a été conçu de façon à vous servir d’introduction sur la question des brevets ainsi que sur le processus de délivrance des brevets; il vous indique en outre comment vous pouvez utiliser les ressources du Bureau des brevets afin de faciliter vos démarches pour votre entreprise.

Groklaw : Excellent site qui donne accès à diverses ressources en matière de brevets.

États-Unis – Articles : Une série de très bons article sur le système américains de brevets.

États-Unis – Chaîne de Titres : Recherchez parmi les documents de cessions et autres documents affectant le titre.

États-Unis – Copies gratuites des Brevets : Obtenez des copies gratuites des brevets américains no 4,000,000 et suivants en format .tiff ou .pdf.

États-Unis – Guide des brevets (en Anglais) : Le but de ce guide est de vous fournir de l’information de base concernant les demandes de brevets aux États-Unis.

États-Unis – Livre “Patents and How to Get One” : Très bon livre (en anglais seulement) publié par le U.S. Department of Commerce.

États-Unis – Patently-O: Patent Law Blog : Ce site est excellent pour obtenir des informations sur les développements récents en matière de brevets aux États-Unis.

États-Unis – Vérification de l’évolution d’une demande de Brevet : Vous pouvez vérifier le statut de toute demande de brevet publiée et de tout brevet délivré. Vous pouvez également télécharger ou imprimer gratuitement les différents documents faisant partie du dossier («file wrapper») des demandes les plus récentes.

WikiPatent : Un site de type Wiki dédié aux brevets et demandes de brevets américains.


Autres

Brevets Bizarres : Tous les brevets n’ont pas la même utilité!

BustPatents.com : Site d’informations sur les «mauvais» brevets émis en particulier aux États-Unis au cours des dernières années en matière de commerce électronique.